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Marques déposées par la société FREDERIC ROGER SDVA
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Domaine du Soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Soleil
FREDERIC ROGER SDVA

Numéro de dépôt :
3204563
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2013
Domaine du Soleil de FREDERIC ROGER SDVA

Présentation de la marque Domaine du Soleil

Déposée le 14 janvier 2003 par la société FREDERIC ROGER SDVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine du Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la société FREDERIC ROGER SDVA domicilié(e) 19 Avenue E. BABOU,11200 LEZIGNAN Corbières - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 026 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC ROGER SDVA domicilié(e) 19 Avenue E. BABOU,11200 LEZIGNAN Corbières - 11200 - France.

La marque Domaine du Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Soleil est expirée depuis le 14 janvier 2013.

FREDERIC ROGER SDVA a également déposé les autres marques suivantes : L'ENCLOS DOMEQUE , LE VIN PARFUM NATURE , SOLEDAD , CHATEAU LA DOMEQUE , FREDERIC ROGER VIGNOBLES , CELSIUS , Tierra Solana , SOLEIL par Frederic Roger , LE CELLIER D'OR


FREDERIC ROGER SDVA - 19 Avenue E. BABOU,11200 LEZIGNAN Corbières - 11200 - France - SIREN 391026226


FREDERIC ROGER SDVA - 19 Avenue E. BABOU,11200 LEZIGNAN Corbières - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins, des eaux-de-vie et des bières) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; Vins de Pays ; Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.